Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIONS ET BASTIDES
PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de coopératives agricoles)

Numéro de dépôt :
3260500
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
GTC AUCH (GERS)
Date d'expiration :
27/10/2013
BASTIONS ET BASTIDES de PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de coopératives agricoles

Présentation de la marque BASTIONS ET BASTIDES

Déposée le 27 octobre 2003 par PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC AUCH (GERS)), la marque française « BASTIONS ET BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de coopératives agricoles) domicilié(e) Route d'Orthez,32400 SAINT MONT - 32400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE domicilié(e) 32400 SAINT MONT - France.

La marque BASTIONS ET BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIONS ET BASTIDES est expirée depuis le 27 octobre 2013.

PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : PALOMBELLE , COLOMBELLE LES CHARMES , COULEUR DE VIE


PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de coopératives agricoles) - Route d'Orthez,32400 SAINT MONT - 32400 - France


PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - 32400 SAINT MONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Vins d'appellation d'origine.